Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAM
Robert HERSANT

Numéro de dépôt :
1541464
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1999
DAM de Robert HERSANT

Présentation de la marque DAM

Déposée le 13 juillet 1989 par Robert HERSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Robert HERSANT, domicilié(e) 12 rue de Presbourg , 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.

La marque DAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAM est expirée depuis le 13 juillet 1999.

Robert HERSANT a également déposé les autres marques suivantes : DIALOGUE , HOMME NO 1 H 1 , DIALOGUE , HOMME N 1 H 1 , MARKET , DAM , MARKET


Robert HERSANT - 12 rue de Presbourg , 75116 PARIS - France


CABINET BROT ET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés